Statut politique de la nouvelle calédonie

De les colonie du peuplement pour pleine citoyenneté des Kanak (1853-1957)

Occupée régulièrement de 2000 antériorité J-C par des population austronésiennes en origine d’Asie aux Sud-est, les Nouvelle-Calédonie a lété rapidement peuplée ns groupes personnes mélanésiens, de longue durée en famille et entretenant des relations complexe entre eux. De ce fait, coexistent aujourdhui sur l’archipel une trentaine du langues ou dialecte différents.

Vous lisez ce: Statut politique de la nouvelle calédonie

James cuisiner « découvre » les Nouvelle-Calédonie en 1774.

Le 24 septembre 1853, dessus ordre de Napoléon III, les contre-amiral Febvrier-Despointes prend agent public possession du la Nouvelle-Calédonie au nom de la france et fonde Port-de-France (Nouméa) en juin 1854. Le territoire conservera son statut ns colonie jusqu’en 1946.

Le peuplement de la Nouvelle-Calédonie est marqué à partir de 1864 moyennant la colonie pénale (transportés), puis par l’arrivée entré 1873 rang 1876 ns 4 200 prisonniers politiques « déportés » cette la Commune ns Paris und l’insurrection kabyle. De 1864 à 1897, 22 000 compagnon seront détenues pour l’archipel.

L’instauration du « réserve », délimitant esquive terres à lintérieur lesquelles das indigènes ont lété repoussés, généralement das moins arables, entraine de nombreuses révoltes des population mélanésiennes, notamment celle menée en 1878 par les grand chef Ataï.

À partir du 1887, le code ns l’indigénat s’applique ns populations autochtones, les dépossédant aux leurs terres, de toi imposant terrain obligatoire, restrictions aux circulation und du aboutissant de propriété, counting spécifiques.

À compter du 1895 et auprès la fin du la colonie pénale en 1897, la endroit en estime des ressources minières orient rapidement privilégiée. L’exploitation ns nickel entraine de nombreuses vague d’immigration successives : vietnamienne, japonaise, indonésienne, wallisienne, tahitienne et antillaise.

Durant la seconde Guerre mondiale, l’île volonté la principale investissements américaine extérieure dedans le paisible et la honte jusqu’à 50 000 hommes sur son sol. 1 200 000 soldats américains au total auront été réglage en Nouvelle-Calédonie pour mener, notamment, la bataille ns la mer de Corail.

Le code de l"Indigénat est critique aboli en trois pas par :

L’ordonnance de 7 mars 1944 (suppression du statut pénal aux l"indigénat)La action Lamine Gueye de 7 avril 1946 (nationalité français pleine et tous à je connais les Français, indigène compris)Le statut de 20 septembre 1947 (égalité politique et accède égal de institutions)

Les Kanak obtiennent alors la liberté aux circulation, ns propriété, et leur statut civil particulier dorient reconnu. Le aboutissant de sondage des kanak, théoriquement accordé en 1946, ne deviendra que progressivement appliqué : seulement un 267 membres aux l"élite mélanésienne obtiennent efficace le aboutissant de voter en 1946, après la act du 23 peut faire 1951 agrandir le lycée électoral originaire de à 60 % des Mélanésiens en âge de voter.

Le suffrage universel n’est droit mis en place que par ns décret aux 22 juillet 1957.

Entre instabilité institutionnelle et montée des revendications nationalistes (1957-1988)

La loi-cadre Defferre de 23 célibataire 1956 et les décret-loi de 22 juillet 1957 confèrent à territoire une relative autonomie en produire un commet de gouvernement autonome und en remplacer le commet général moyennant une assemblée territoriale, qui conserve ses capacité en matière du mine et du fiscalité, und voit le sien attributions étendues jusquà des domaines tels que le etat des agents territoriaux, ns procédure civile, l’enseignement foins le régime foncier.

Les année 60 sont marquées par un mouvement recentralisateur et ns lutte anti les autonomistes local représentés par les principal parti, lunion Calédonienne. Parallèlement, la fin des année 60 voit les montée aux revendications indépendantistes kanak. Pour en limiter les effets, est mise en œuvre une politique aux peuplement européen lors de boom aux nickel (1969-1972).

Sans revenir à statut ns 1957, ns loi aux 28 décembre 1976 restaure das pouvoirs ns conseil de gouvernement, exercés collégialement. Ce nouveau statut, confronté à ns situation politiques locale à propos de quoi indépendantistes et non-indépendantistes s"opposent, savoir des difficultés aux mise en œuvre.

Voir plus: Camping Pyrénées Espagnoles En Camping Car, 7 Jours De Roadtrip En Camping

Le débat sur l"accès jusquà l"indépendance est à partir de maintenant ouvert, avec la création, en 1979, aux Front Indépendantiste, qui sera le FLNKS en 1984.

En juillet 1983, s"ouvre les table ronde de Nainville-le-Roches, regroupant des représentants des différent mouvements politiques, en présence aux secrétaire d"Etat ns DOM-TOM. Les table ronde débouche pour une déclaration commune, publiée ns 12 juillet 1983, que les RPCR ns Jacques Lafleur refuser cependant ns cosigner. Les fait colonial et les « droit inné et positif à l"indépendance » du « peuple kanak, premier occupant » sont reconnus, l"exercice ns ce droit devant se faire « à lintérieur le cadre du l"autodétermination plan par la Constitution du la République français ». L’autodétermination dorient ouverte également, « convoque des les raisons historiques, aux etc ethnies », les « victimes ns l"histoire », à lintérieur « ns légitimité dorient reconnue par les représentants du peuple kanak ». Ns déclaration fermé à ns nécessité d"élaborer un etat d"autonomie transitoire et spécifique.

En application de les déclaration du Nainville-les-Roches, la loi ns 6 septembre 1984 (« état Lemoine ») point la Nouvelle-Calédonie d’un statut aux large autonomie, qui deviendra aussi le concéder éphémère. Elle prévoit un référendum d’autodétermination en 1989, perspective qui suscite une opposition fort localement.

Un climat de violence s’installe donc dans lile : l’état urgence est délabré le 12 jan 1985 et une couvre-feu imposé, ns règlement ns la question statutaire existence subordonné venir rétablissement de l’ordre public.

Deux nouveau statuts se succèdent, liés au changement aux majorité en 1986 en métropole :

La act du 23 aout 1985 (statut « Fabius-Pisani ») fixé un etat provisoire prévoyant le principe d’une consultations sur l’avenir ns territoire prédécesseur le 31 décembre 1987La loi du 17 juillet 1986 (statut Pons) plan un nouveau condition pour ns territoire, alors un sondage d’autodétermination prématuré la fin ns 1987. Ns 13 septembre 1987, 98 % des votants s’expriment en faveur du maintien ns territoire au sein du la République, mais le taux d’abstention s’élève à 41 %, les données tenu aux boycott des indépendantistes

La tension réaliser son paroxysme en avril-mai 1988. Du jeunes indépendantistes kanaks attaquent ns gendarmerie dessus l’île d’Ouvéa, tuant 4 gendarmes, avant de confiance en soi réfugier dans d’un grotte en acquisition vingt-trois personnes en otage. Entre les deux tours du l’élection présidentielle, le authority de Jacques Chirac ordonne l’assaut de la grotte : das otages sont libérés maïs on la honte 21 morte (19 Kanak et 2 militaires).

Le 15 pouvez 1988, le frais Premier ministre, michel Rocard, désigne ns mission, donc mission ns dialogue, comportement par christian Blanc. ça mission en Nouvelle-Calédonie débouchera d’environ la autographiés à paris des prononciation chinoise de Matignon les 26 célibataire 1988 par le RPCR, le FLNKS rang l’Etat.

Ces accords ont entériné ns création de trois districts (Sud, nord et Îles Loyauté), librement administrées par des assemblées élues venir suffrage direct. Ns répartition des pouvoirs faisaient la part belle de provinces puisqu"elles détiennent une compétence de pleinement commun, par dessus tout en matière économique, social et environnementale.

Les ressources fiscales sont réparties du manière à favoriser l"intérieur de la Grande terre et esquive îles loedel : 50% pour les provinces Îles rang Nord qui représentent 30 % du la population, 50% convoque la province du sud où sont concentrés 70 % des résidents et 75 % du l"activité économique.

Des accords de Matignon jusquà nos jours

Le 4 peut faire 1989, dessus l"île d"Ouvéa, les président aux FLNKS (indépendantiste), Jean-Marie Tjibaou, et son secrétaire général, Yeiwéné Yeiwéné, sont assassinés. Deux meurtrier, Djubelly Wéa, un vieille pasteur et vieille militant indépendantiste ns FULK, reprochait ns deux hommes d"avoir autographiés en june 1988 les accords de Matignon avec l"État et leurs adversaire anti-indépendantistes aux RPCR.

À l"approche aux référendum prévu convoque 1998 moyennant les accords de Matignon, donc qu"il ne faisait aucun doute, à vu des résultats des provinciales successives, que ns « non » jusquà l"indépendance l"emporterait rang afin de préserver ns paix locale de nouveau fragile, Jacques Lafleur propose de lui substituer une « equipment consensuelle » à négocier avec les indépendantistes und l"État.

L"accord aux Nouméa du 5 peut être 1998 reconnaît dans son préambule das « lombre » und « léger » aux la colonie et l"existence d"une « doubs légitimité », celle du « premier occupant », esquive Kanak, et celle ns toutes les communautés arrivants après ns prise ns possession et qui ont participé jusquà l"histoire du l"archipel puisque 1853. Cette prévoit ns autonomie forte, avec des transferts progressifs und irréversibles du compétences, seuls esquive pouvoirs régaliens (défense, sécurité, justice, monnaie, et, à lintérieur une bien sur mesure, politiques étrangère) avant continuer de relever aux l’Etat. Il prévoit la confinements d"un détermination commun, la emplacement en place d"une droits civiques calédonienne, ouverte de Français mettre en place en Nouvelle-Calédonie prématuré novembre 1998 et jusqu’à leurs descendants, la défense et la promotion ns la culture kanak und l"adoption aux signes identitaires (hymne, devise, drapeau, amortissement du pays et graphie des billets de banque) symbolique « l"identité kanak et ns futur ensemble entre alger ».

Voir plus: Avis D Imposition 2016 Date, Impôts 2016 : Les Dates De Dépôt Des Déclarations

Sur le plan économique, la période des « accords » courrier électronique à des années 1990 plutôt moroses suivi d"une bien sur prospérité jusquà partir des années 2000 en raison du l"envolée des cours ns nickel (et malice un cartographie ralentissement, suivi d"une reprise, entre 2008 et 2009). Ces âge sont remarquable marquées par du grands professions : constructions des usines aux Nord (de 2007 jusqu’à 2012) et sud (de 2005 jusqu’à 2010), aménagement d"un campus universitaire unicité regroupé à Nouville (de 2005 à 2011), agrandissement aux l"aéroport du La Tontouta (de 2008 jusquà 2012), chantier de Médipôle aux Koutio (de 2010 jusquà 2016), création de actualité ZAC à lintérieur le grand Nouméa (Savannah, Nakutakoin, Cœur aux ville, Dumbéa-sur-mer), endroits en estimé touristique ns Gouaro Deva (à partir du 2011), édification du nouveaux équipements convoque les Jeux aux Pacifique aux 2011.