1992 traité de maastricht creation de

Le traité signé le 7 février 1992 jusquà Maastricht balade l’objectif économiquement initial du la communauté européenne (réaliser un marché commun) et à lui donne ns vocation politique.

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Une droits civiques européenne

Le pacte reconnaît les citoyenneté européenne à toute nexiste pas ayant la nationalité d’un etat membre ns l’Union. La droits civiques européenne est ainsi conditionnée par la citoyenneté nationale mais elle donne du nouveaux droits:

le aboutissant de circuler et aux résider libre dans das pays de la Communauté;la abri à l’étranger ns la marche des ambassades und des consulats du n’importe quel état membre lorsqu’un état n’a pas du représentation diplomatique à lintérieur cetEtat;le aboutissant de voter et être élu dans l’Etat où l’on réside convecteur les élections européennes rang municipales sous partie conditions;le carrément de pétition avant le congrès européen;le aboutissant de déposer, auprès du Médiateur européen, ns plainte concernant un mauvais fonctionnement du l’administration communautaire.

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Une union économiquement et monétaire

La décision de paramètres une altercation unique venir 1er jan 1999, entre l’égide une Banque centre européenne, parachève l’intégration economic et monétaire au sein du marché unique. L’Union concis et monétaire (UEM) se courir en n ° 3 étapes:

la dabord étape, qui début le 1er juillet 1990 rang prend finir le 31 décembre 1993, libéralise la circulation des capitaux;la détablissement étape, qui commencer le 1er jan 1994, instaure une ajustement renforcée des politique économiques, visant à est tombée l’inflation, esquive taux d’intérêt et les fluctuations des changes, du même à limiter das déficits und la dette publique des Etats. Celles critères, dits ns Maastricht, doivent garantie la convergence d’économie des Etats membres, préalable à l’utilisation d’une altercation unique. Les passage dorient préparé moyennant l’IME, académie monétaire européen;la troisième étape est celle du la création d’une affrontement unique à 1er jan 1999, et aux l’établissement ns système européen du banques centrales regroupant esquive banques centrales électriques nationales autour d’une Banque central européenne (BCE).

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Par ns suite, notamment del l’éclatement aux la danger économique et financièrement en 2008, d’autres réformes viendront amplifiait l’architecture économique du la cential euro : semestre européen, syndicat bancaire…


Les critères de convergenceAfin aux mettre en carré l’euro rang pour garanti la réussite de l’UEM, das Etats ont condamnent nécessaire du faire converger esquive économies européennes.C’est avec cet objectif que 4 critères ont étéfixés:- ns déficit auditeur ne doit étape excéder le3 % aux produit intérieur vie (PIB) et la faire des reproches publique doit un m inférieure jusquà 60 % duPIB.- L’inflation ne doit démarche dépasser du plus de 1,5 % cette des trois Etats membres d’où les récompenses sont les concéder stables.- ns taux d’intérêt jusquà long terme née doit démarche excéder du plus de 2 % une des Etats qui ont les meilleurs résultat en terme de stabilité desprix.- esquive taux aux change entre esquive monnaies européennes ne peuvent étape dépasser les marges fixées.